Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.B.C. REALISATION
Monsieur Bernard HOLLANDE

Numéro de dépôt :
1613957
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque A.B.C. REALISATION

Déposée le 6 avril 1990 par monsieur Bernard HOLLANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.B.C. REALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard HOLLANDE domicilié(e) LA SAVOYARDE, 74560 MONNETIER L'EGLISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIA-FRANCE - France.

La marque A.B.C. REALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.B.C. REALISATION est expirée depuis le 6 avril 2000.

Bernard HOLLANDE a également déposé les autres marques suivantes : ABC REALISATION , A.B.C.E. , ABC DISTRIBUTION , ABCE , A.B.C. DISTRIBUTION


Monsieur Bernard HOLLANDE - LA SAVOYARDE, 74560 MONNETIER L'EGLISE - France


FIDUCIA-FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils aautomatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses machines à calculer, appareils exctincteurs